Bulletin d’adhésion

INSTITUT DE LA TRADITION THERAPEUTIQUE ESSENIENNE ET EGYPTIENNE

(ITTEE)

Association déclarée

placée sous le régime de la loi du 1^er juillet 1901et du décret du 16 aout 1901

Siège : La Maison d’Etre, la Blanquie – 24220 Saint Vincent de Cosse – FRANCE

ARTICLE 1 – FORME

Il est formé entre les membres fondateurs et toutes autres personnes qui viendraient à acquérir ultérieurement la qualité de membre, une association déclarée, régie par la loi du 1^er juillet 1901, le décret du 16 août 1901 et par les présents statuts.

ARTICLE 2 – OBJET DE L’ASSOCIATION

L’association a pour objet en France et dans tous pays :

La promotion des enseignements de Daniel MEUROIS et de Marie-Johanne CROTEAU et la transmission des méthodes d’enseignements et des pratiques issues de la Tradition thérapeutique  essénienne et égyptienne.

L’association a également pour objet de délivrer des certificats d’aptitude à la pratique des thérapies esséniennes et égyptiennes, d’en tenir registre et de définir le contenu des formations, les protocoles de mise en forme et leurs mises à jour, définissant ainsi le processus permettant d’obtenir ce certificat.

L’association a également pour but d’encadrer les associations filles, c’est-à-dire les associations qui auront précisés dans leurs statuts qu’elles s’affilient à la présente association, et de s’assurer de leur conformité à l’esprit et aux règles de la présente association énoncés dans les présents statuts.

Dans ce but, l’ITTEE France aura droit d’exercer sa tutelle sur les associations filles avec la présence de droit d’un membre du Collège des Fondateurs aux Bureaux des associations des autres pays.

Elle a également pour but la découverte et la promotion de la Tradition thérapeutique essénienne et égyptienne par diverses manifestations et par le biais de tout support, l’organisation de séjours ou voyages initiatiques ou de formation.

L’association pourra proposer des ateliers d’initiation et de formation continue destinés à tous formateurs.

Plus généralement, l’association permettra d’apporter un support et un cadre juridique à l’action de promotion des thérapies esséniennes et égyptiennes et ainsi favorisera la transmission des pratiques thérapeutiques esséniennes et égyptiennes dans le respect des règles du code de déontologie qui s’impose à tout praticien ; l’association favorisera le transfert de savoir-faire et de savoir être, le partage d’expérience, l’accueil de tous bénévoles autorisés par le Bureau de l’association pouvant concourir, par la mise à disposition de leur temps et de leur savoir-faire, à l’accomplissement de l’objet associatif.

L’association est indépendante de tout mouvement politique, religieux ou autre de quelque nature qu’il soit.

ARTICLE 3 – DENOMINATION

L’Association a pour dénomination : INSTITUT DE LA TRADITION THERAPEUTIQUE ESSENIENNE ET EGYPTIENNE (ITTEE)

ARTICLE 4 – SIEGE SOCIAL

Le siège de l’association est fixé à La Maison d’Etre, la Blanquie – 24220 Saint Vincent de Cosse – FRANCE

Il pourra être transféré en tout autre endroit par simple décision du Bureau.

ARTICLE 5 – DUREE

La durée de l’association est illimitée. L’année sociale s’étend du 1er janvier au 31 décembre.

ARTICLE 6 – COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

L’association est composée de membres fondateurs, de membres adhérents, de membres fédérés, de membres d’honneur et de membres bienfaiteurs.

A – Les membres fondateurs

Ont cette qualité les neuf personnes signataires des statuts fondateurs de l’association et sont membres fondateurs à vie.

Les membres fondateurs ont désigné le premier Bureau.

Les membres fondateurs acquittent leur cotisation en tant que membre adhérent.

Les membres fondateurs bénéficient d’un droit de vote double à l’assemblée (un membre fondateur = deux voix).

B – Les membres adhérents

Peuvent avoir cette qualité toutes personnes physiques française ou étrangère titulaire d’un certificat d’aptitude à la pratique des thérapies esséniennes et égyptiennes.

D’une façon générale, ces personnes devront avoir exprimé le désir et pris l’engagement, pour leur admission, de verser le montant de la cotisation annuelle fixée par décision du Bureau avant la fin de l’année précédente. Elles devront avoir été agréées par le Bureau.

Les membres adhérents ont droit de vote à l’assemblée (un membre adhérent = une voix).

B – Les membres sympathisants

Peuvent avoir cette qualité toutes personnes physiques française ou étrangère non titulaire d’un certificat d’aptitude à la pratique des thérapies esséniennes et égyptiennes.

D’une façon générale, ces personnes devront avoir exprimé le désir et pris l’engagement, pour leur admission, de verser le montant de la cotisation annuelle fixée par décision du Bureau avant la fin de l’année précédente. Elles devront avoir été agréées par le Bureau.

Les membres sympathisants n’ont pas de droit de vote à l’assemblée.

C – Les membres fédérés

Ont cette qualité toute association ou organisme sans but lucratif, personne morale proposée par le Président et agréée par le Bureau.

Les membres fédérés ont droit de vote à l’assemblée (un membre fédéré = une voix).

D – Les membres d’honneur

Ont cette qualité toute personne physique ou morale proposée par le Président et agréée par le Bureau.

Sont membres d’honneur de droit Daniel MEUROIS et Marie-Johanne CROTEAU, qui bénéficient en outre du statut de membre fondateur, leur donnant droit à 2 voix à l’assemblée, soit 4 voix chacun.

Les membres d’honneur bénéficient d’un droit de vote double à l’assemblée (un membre d’honneur = deux voix).

E – Les membres bienfaiteurs

Ont cette qualité toute personne physique ou morale ayant procédé à un don au profit de l’association.

Les membres bienfaiteurs n’ont pas droit de vote à l’assemblée.

ARTICLE 7 – CONDITIONS D’ADMISSION

Tout candidat adhérent personne physique devra être titulaire d’un certificat d’aptitude à la pratique des thérapies esséniennes et égyptiennes.

ARTICLE 8 – COTISATIONS

Le montant des cotisations annuelles sera fixé chaque année par simple décision du Bureau avant le 31 décembre ; la cotisation devra être acquittée avant le 31 janvier suivant.

ARTICLE 9 – ACQUISITION DE LA QUALITE DE MEMBRE – CONFIDENTIALITE – CLAUSE DE SECRET – DROIT D’AUTEUR – MARQUES – BREVETS

La qualité de membre fondateur, s’acquiert par l’acceptation des statuts, et la remise du bulletin d’adhésion signé par le président et le paiement de la cotisation annuelle de membre adhérent.

La qualité de membre adhérent s’acquiert par l’acceptation des statuts, et la remise du bulletin d’adhésion signé par le président et le paiement de la cotisation annuelle.

La qualité de membre fédéré et/ou membre d’honneur s’acquiert par l’acceptation des statuts, et la remise du bulletin d’adhésion signé par le président.

Le patrimoine de l’association répondra seul des engagements pris en son nom et aucun membre du Bureau ne pourra en être rendu responsable.

L’acquisition de la qualité de membre entraîne pour ceux-ci l’application et l’acceptation sans réserve pleine et entière, de la plus grande confidentialité relative aux informations perçues directement ou indirectement et/ou dont il pourrait avoir connaissance ; le respect de la marque et du logo qu’il s’engage à n’utiliser qu’avec l’accord du Président de l’Association et qu’après obtention du certificat d’aptitude à la pratique des thérapies esséniennes et égyptiennes ; le respect des droits d’auteur des différents ouvrages utilisés pour les formations.

Les membres devront s’engager à conserver strictement confidentielles toute information dont ils pourraient avoir connaissance portant sur le savoir-faire spécifique lié aux thérapies ainsi que les pratiques enseignées.

La violation de la présente clause de confidentialité entraînera outre la perte automatique de la qualité de membre, une mise en cause de la responsabilité civile et /ou pénale du contrevenant.

Les membres s’engagent sous les mêmes sanctions à respecter scrupuleusement la charte éthique et le code de déontologie propre à la pratique des thérapies esséniennes et égyptiennes.

Il est ici précisé que l’association fera son affaire de toute inscription auprès de la CNIL concernant tout fichier de données personnelle dont elle pourrait être détentrice de telle sorte que la responsabilité des membres ne puisse être retenue à ce titre.

ARTICLE 10 – PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

La qualité de membre de l’association se perd :

       1)  par le décès ;

• par la démission présentée au président de l’association par lettre recommandée avec demande d’avis de réception. Tout adhérent a le droit de se retirer en tout temps de l’association après s’être acquitté du paiement de sa cotisation ;

• par la radiation prononcée par le Bureau à la majorité simple, pour motifs graves, ou pour défaut de paiement de la cotisation deux mois après l’échéance de celle-ci, après avoir entendu l’explication de l’intéressé.

 La radiation n’a pas à être motivée dans un acte formel. Le membre radié ne peut exercer aucun recours devant l’assemblée générale.

Une fois la radiation prononcée, les anciens membres devront, pour être de nouveau admis, présenter une nouvelle demande selon les termes des statuts. Les membres ayant violé l’obligation de confidentialité ou ayant contrevenu aux droits de propriété intellectuelle des autres membres ne pourront pas être à nouveau admis. Les membres qui cessent de faire partie de l’association n’ont aucun droit sur l’actif social et l’association est entièrement dégagée à leur égard et à ceux de leurs ayants-droit.

ARTICLE 11 – ADMINISTRATION, COLLEGE DES FONDATEURS

L’association est présidée par un Conseil d’administration, dénommé Collège des Fondateurs, qui est la seule autorité à avoir pouvoir décisionnaire.

Ce Collège des Fondateurs est constitué des 9 membres fondateurs qui sont Membres du Collège à vie.

En cas de démission ou de décès de l’un de ses membres, ce Collège peut élire parmi les adhérents, sympathisants, ou membres d’honneur de l’association, un nouveau membre par cooptation à la majorité des 2/3, soit un minimum de 6 voix, chacun des neuf membres ayant droit à une voix. Ce nouveau membre est coopté sous la dénomination de Membre du Collège pour une durée de 3 ans, renouvelable sur décision du Collège à la majorité des 2/3.

Sur décision à la même majorité, ce collège peut augmenter son nombre de membres par 3, afin de respecter le principe de majorité ci-dessus. Le collège peut également appeler à siéger en son sein des membres invités à titre consultatif sans droit de vote, en vue éventuellement de devenir Membre du Collège lors d’un siège vacant.

ARTICLE 12 – BUREAU ET GESTION DE L’ASSOCIATION

Le Collège des Fondateurs élit parmi les adhérents à la majorité simple, un Bureau composé de cinq membres, à qui le Collège des Fondateurs délègue le rôle de gestion et la mise en application des décisions prisent par le Collège des Fondateurs.

Pour être élu membre du Bureau, les adhérents devront justifier de 5 années d’ancienneté en qualité de formateur.

Le premier Bureau est composé pour une durée de 5 années des membres fondateurs suivants :

– Francis Hoffmann

– Marc Medvesek

– Bruno Cicero

– Martine Pascalet

– Karen Morand

Le dépôt de la liste des candidats doit être fait au moins dix jours avant la date de l’élection, auprès du Bureau.

En cas de vacance, le Bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres par cooptation. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Le Bureau est composé comme suit :

• un président qui dirige et contrôle l’administration générale de l’association qu’il représente en justice, et dans tous les actes de la vie civile : Francis Hoffmann
• Un vice-président qui le seconde sous délégation : Marc Medvesek
• Un trésorier qui tient une comptabilité régulière de l’association, recouvre les créances, paie les dettes, utilise les fonds suivant les instructions du Bureau et les pouvoirs conférés par celui-ci. Il peut se faire assister le cas échéant, d’un ou plusieurs trésoriers adjoints : Bruno Cicero
• Un secrétaire : Martine Pascalet
• Un secrétaire adjoint : Karen Morand

 Les membres du bureau sont élus pour 5 ans par le Collège des Fondateurs.

ARTICLE 13 – REUNIONS DU BUREAU ET DU COLLEGE

Le Bureau et le Collège se réunissent chaque fois qu’il sera nécessaire sur convocation du président ou de la moitié de ses membres, et au moins deux fois par an, au siège social ou en tout autre endroit. Ces réunions peuvent avoir lieu par vidéo-conférence ou par téléphone. 

L’ordre du jour est dressé par le président ou les membres du Bureau qui effectuent la convocation. Il peut n’être fixé qu’au moment de la réunion.

 Pour la validité des délibérations, la présence de la moitié des membres du Collège au moins est requise, chaque membre du Collège disposant d’une voix et ne pouvant représenter au plus qu’un membre.

 Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.

 Il sera tenu procès-verbal des séances.

ARTICLE 14 – POUVOIRS DU BUREAU

 Le Bureau est investi des pouvoirs les plus étendus pour autoriser tous actes et toutes opérations conformes à l’objet social, qui ne sont pas réservés à l’assemblée générale.

 Il autorise tous achats, aliénations ou locations, emprunts et prêts nécessaires au fonctionnement de l’association, avec ou sans hypothèque, tous dons et subventions, toutes actions en justice, toutes transactions, toutes mainlevées d’hypothèques, avec ou sans constatation de paiement.

 Le Bureau autorise tous remboursements de frais exposés par certains membres.

 Il établit et arrête chaque année les comptes de l’exercice écoulé et les soumet à l’assemblée générale à laquelle il présente aussi un rapport moral.

Le Bureau peut constituer des commissions dans le cadre de son objet.

ARTICLE 15 – ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRES

L’assemblée générale comprend tous les membres de l’association, à jour de leur cotisation.

Elle se réunit au moins une fois par an pour approuver les comptes, voter le budget de l’exercice en cours et enfin présenter une synthèse des travaux. 

Les convocations sont faites quinze jours au moins avant la date fixée par le président par avis individuel et par tout moyen de communication comportant l’ordre du jour arrêté par le Bureau.

Cet ordre du jour ne comporte que les propositions émanant du Bureau, ainsi que celles communiquées par les membres de l’association au moins un mois avant la date de la réunion, sous forme d’une simple lettre ou d’un email adressé au Président du Bureau.

Ces réunions peuvent avoir lieu par vidéo-conférence ou par téléphone. 

Il est dressé un procès-verbal de chaque réunion signé par le président.

Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Les membres ne pourront se faire représenter aux assemblées que par un autre membre muni d’un pouvoir spécial. La même personne ne peut être titulaire de plus de dix pouvoirs.

ARTICLE 16 – ASSEMBLEES GENERALES EXTRAORDINAIRES

Elles ne peuvent être convoquées qu’à la diligence du Bureau. Elles ont pour objet d’apporter aux statuts toutes modifications reconnues utiles.

Les décisions doivent être prises à la majorité des deux-tiers des membres fondateurs, adhérents  présents et à jour de leur cotisation.

Les conditions de quorum et de représentation des membres sont les mêmes que celles des assemblées générales ordinaires.

Ces réunions peuvent avoir lieu par vidéo conférence ou par téléphone.

ARTICLE 17 – REGLEMENT INTERIEUR

 Un règlement intérieur peut être établi par le Collège des Fondateurs, qui le communique à l’assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

ARTICLE 18 – RESSOURCES 

Les ressources de l’association se composent :

–           des cotisations de ses membres;

–           des contributions aux frais demandées aux membres à l’occasion des manifestations organisées

             par l’association, dans le cadre de son objet ;

–           des subventions qui pourraient lui être accordées par les collectivités publiques ou l’Etat ;

             destinées à lui permettre d’atteindre les buts qu’elle se propose;

–           des sommes provenant de toute action de mécénat ;

–           de toute allocation versée par tout partenaire ou sponsor ;

–          du revenu de ses biens ou valeurs ;

–           des sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l’association ;

–           du montant des emprunts contractés ;

–           de toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires en vigueur;

–           des dons  acceptés par le Bureau;

 –          des produits des manifestations exceptionnelles de promotion, de bienfaisance ou de soutien.

 Le fonds de réserve se compose :

–           de l’excédent des recettes annuelles sur les dépenses annuelles.

Il est tenu une comptabilité régulière simplifiée et le trésorier soumettra le rapport financier de fin d’exercice à l’approbation de l’assemblée générale annuelle.

 ARTICLE 19 – DISSOLUTION

La dissolution de l’association ne peut être prononcée que par l’assemblée générale, convoquée spécialement à cet effet, et statuant aux conditions de quorum et de majorité prévues pour les assemblées extraordinaires.

Si l’assemblée générale décide la dissolution, elle devra désigner un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation des biens de l’association, et dont elle déterminera les pouvoirs.

Les membres ou leurs ayants-droit exercent conformément à l’article 15 du décret du 16 août 1901 la reprise de leurs apports, sauf indemnité ou récompense s’il y a lieu.

Après apurement du passif, l’actif net sera dévolu à une association déclarée ayant un objet similaire ou à un organisme d’intérêt public désigné par l’assemblée générale ordinaire.

A Saint Vincent de Cosse,  le 13 avril 2019

Code de Déontologie

du Praticien-Thérapeute

Préambule

Cette charte a pour objectif de maintenir l’essence de la Tradition thérapeutique essénienne et égyptienne telle que transmise selon la méthode précise et complète par Daniel Meurois et Marie Johanne Croteau.

Elle vise également à maintenir chez le praticien un niveau d’exigence propre à l’exercice des Thérapies esséniennes et égyptiennes dans le temps et à assurer une filiation de qualité des thérapeutes certifiés.

La présente charte concerne :

Le praticien titulaire d’un certificat d’aptitude à la pratique des Thérapies esséniennes et égyptiennes obtenu auprès d’un enseignant référencé sur le site www.esseniens.com .

Principe 1 : Respect des droits de la personne

• J’exerce ma pratique dans le respect des droits fondamentaux des personnes, et spécialement de leur dignité, de leur liberté et de leur protection. L’intérêt du consultant est prioritaire.
• Je m’attache à respecter l’autonomie d’autrui.
• Je préserve la vie privée et l’intimité des personnes en garantissant le respect du secret professionnel.
• J’informe le consultant sur la démarche et les limites de ma pratique et de mes compétences.

Principe 2 : Pratique des Thérapies esséniennes et égyptiennes

La Tradition thérapeutique essénienne et égyptienne constitue une approche thérapeutique globale de l’être humain. Ces thérapies sont de nature holistique et requièrent de ma part un état d’esprit reflétant la Conscience du Sacré et une démarche de compassion, hors de tout dogme.

• Je m’engage à exercer ma profession avec humanité, intégrité et loyauté et reconnais les limites de mes compétences et de mes moyens.
• Je veille au maintien et à l’amélioration de mes connaissances par la formation continue, dans le but d’assurer une pratique de qualité.
• Je suis à l’écoute et respectueux des attentes de mon consultant et j’accueille avec bienveillance et neutralité son ressenti.
• J’ai conscience que ma pratique ne peut en aucun cas se substituer à une quelconque pratique médicale ou para-médicale. Je ne fais aucun diagnostic de santé.
• J’informe et j’encourage le consultant de la nécessité d’un suivi par le corps médical en cas de maladies aiguës ou chroniques, en parallèle des soins que je propose.
• J’utilise des techniques manuelles dont certaines impliquent un contact direct avec la peau, auxquelles peuvent être associées l‘utilisation d’huiles essentielles en onction.
• J’applique exclusivement les méthodes thérapeutiques et les techniques pour lesquelles j’ai été formé et jugé apte à pratiquer et ne me réclame d’aucune connaissance ou qualification que je ne possède pas.
• Je préserve l’intégrité de la méthode en ne mélangeant pas les techniques thérapeutiques durant une séance de thérapie essénienne et égyptienne. En cas d’utilisation d’autres pratiques lors d’un suivi de santé global, j’en informe le consultant et je m’assure que celui-ci en fasse bien la distinction.
• Si une problématique présentée par le consultant n’entre pas dans ma capacité d’agir, je lui suggère de s’orienter vers un autre professionnel de son choix, reconnaissant ainsi mes limites, à la fois de ma compétence et de ma pratique.
• J’ai conscience que la lecture d’aura reste une pratique subsidiaire et réservée aux thérapeutes maîtrisant cet outil.
• Je m’interdis toute forme de mystification, de séduction ou de sexualisation dans ma relation avec les consultants.
• Je m’engage à ce que les mineurs et les personnes mentalement déficientes soient obligatoirement accompagnés d’un parent adulte ou d’un tuteur légal.
• En cas de problème d’éthique, je consulte mon formateur ou le bureau de l’ITTEE.

Principe 3 : Lieu et conditions d’exercice

 Je dispose d’un lieu d’exercice propre, accueillant et adéquat pour préserver la confidentialité des personnes que je reçois.

• Je porte une tenue correcte et soignée, compatible avec la pratique des Thérapies esséniennes et égyptiennes.
• Le certificat de fin de formation est un gage de compétence et je dois pouvoir en justifier auprès de mes consultants.

Principe 4 : Directives d’utilisation de la marque déposée

Pour le logo et la marque déposée, propriétés de l’ITTEE et protégée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) en France et dans de nombreux autres pays :

• Je peux faire usage du logo et de la marque dans une communication écrite (internet, réseaux sociaux, brochures, affiches, cartes de visite), dès l’obtention du certificat d’aptitude à la pratique des Thérapies
• Seul le praticien-titulaire et membre-adhérent de l’ITTEE peut faire usage du logo officiel.
• Lors de toute communication écrite sur ma pratique des soins, je veille à utiliser la formulation complète et précise « … selon la Tradition complète transmise par Daniel Meurois et Marie Johanne Croteau » et d’ajouter dans ma biographie personnelle «formé par … nom du formateur, selon la Tradition complète transmise par Daniel Meurois et Marie Johanne Croteau »

La présente charte est publiée sur le site référent www.esseniens.com et chaque praticien membre de l’ITTEE devra y faire référence sur son site internet.

Le formateur, les membres du bureau de l’association ITTEE, Daniel Meurois et Marie Johanne Croteau, ne sauraient être tenus pour responsables d’abus commis par un praticien non respectueux de la présente charte et se réservent le droit de l’exclure du site www.esseniens.com et de le radier de l’association en cas de non respect manifeste d’une ou de plusieurs règles contenues dans cette charte.

Mentionner “Je m’engage à respecter cette charte”

Date :                                                            Signature :